Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brocard Pierre Bulles de Blancs
SAS BROCARD PIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4365409
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
Brocard Pierre Bulles de Blancs de BROCARD PIERRE

Présentation de la marque Brocard Pierre Bulles de Blancs

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brocard Pierre Bulles de Blancs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCARD PIERRE domicilié(e) chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 877 078 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibaud Brocard domicilié(e) chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France.

La marque Brocard Pierre Bulles de Blancs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brocard Pierre Bulles de Blancs arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

BROCARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Contrée Noire , Bulles de Blancs , BP BROCARD PIERRE , LE BASTARD DE PARACY , Saignée de la Côte


SAS BROCARD PIERRE, SAS - chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France - SIREN 41287707800011


M. Thibaud Brocard - chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Vins d'appellation d'origine protégée.